Bernard Belotte

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard BELOTTE
premier vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000043915793(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Bernard Belotte
premier vice-procureur près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes des catégories A et B habilités à effectuer des enquêtes judiciaires sur réquisition du procureur de la République ou sur commission rogatoire du juge d'instruction
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes des catégories A et B habilités à effectuer des enquêtes judiciaires sur réquisition du procureur de la République ou sur commission rogatoire du juge d'instruction
suppleant
JORFTEXT000042284227(source JORF)
nomination
29 Août 202029/08/2020
De: Bernard BELOTTE
premier vice-procureur près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:
pour la session 2020
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000042263293(source JORF)
désignation
26 Août 202026/08/2020
De: BELOTTE (Bernard)
premier vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000037471057(source JORF)
désignation
07 Octobre 201807/10/2018
De: Bernard BELOTTE
premier vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: BELOTTE (Bernard)
premier vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000028090462(source JORF)
désignation
19 Octobre 201319/10/2013
De: Bernard BELOTTE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Premier vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: BELOTTE (Bernard)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: BELOTTE Bernard
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000024668786(source JORF)
désignation
16 Octobre 201116/10/2011
De: Belotte (Bernard)
substitut (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Bernard BELOTTE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Belotte (Bernard)
substitut (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Bernard Belotte
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Belotte (Bernard, Germain, Jules, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Aignay-le-Duc (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000775482(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 200208/11/2002
De: Belotte (Bernard)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-09-02"
ecole
JORFTEXT000000592765(source JORF)
nomination
09 Août 200209/08/2002
De: Belotte (Bernard)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000597014(source JORF)
admissibilite
20 Juillet 200220/07/2002
De: Belotte (Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000591675(source JORF)
admissibilite
25 Mai 200225/05/2002
De: Belotte (Bernard, Germain, Jules, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Belotte (Bernard, Germain, Jules, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Misset (Jean)
notaire
notaire_residence="Aignay-le-Duc (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000711761(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.